La propriété est située dans la zone 63110Fb, où l'usage 
résidentiel H1 n'est actuellement pas autorisé. La 
résidence existante peut toutefois bénéficier de droits 
acquis permettant le maintien de son usage résidentiel. 

Selon les informations obtenues auprès de la Ville de 
Québec, aucun développement des lots n'est possible. La 
propriété est située en bordure d'une rue privée non 
desservie, dans le territoire d'un bassin versant, à 
proximité d'un cours d'eau et d'un milieu humide, ainsi 
qu'à l'intérieur d'une zone inondable de grand courant. 

Pour le lot 1 397 909, aucune nouvelle construction n'est 
permise à moins de 20 mètres de la ligne des hautes eaux et 
des dispositions particulières s'appliquent en raison de la 
zone inondable. 

La grille de zonage prévoit certaines dispositions 
permettant le maintien d'un usage dérogatoire ainsi que, 
sous certaines conditions, la réparation ou la 
reconstruction d'une construction dérogatoire. Toute 
possibilité de construction, reconstruction, agrandissement 
ou modification devra toutefois être vérifiée auprès de la 
Ville de Québec selon le projet envisagé par l'acheteur.